Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Union Sportive Boulogne Côte d'Opale
Christophe Benoist
Gino AGNETTI

Numéro de dépôt :
3749945
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Union Sportive Boulogne Côte d\'Opale de Christophe Benoist

Présentation de la marque Union Sportive Boulogne Côte d'Opale

Déposée par voie électronique le 29 juin 2010 par Christophe Benoist et Gino AGNETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Union Sportive Boulogne Côte d'Opale »

Les déposants sont Christophe Benoist domicilié(e) 54 rue de la station - 93160 - Noisy le Grand - France et Gino AGNETTI domicilié(e) 3 bis des lilas - 93100 - Montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gino AGNETTI domicilié(e) 3 bis des lilas - 93100 - Montreuil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Christophe Benoist a également déposé les autres marques suivantes : EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB CROIX DE SAVOIE , INTERNAZIONALE MILANO FOOTBALL CLUB , C.A.MONTREUIL 93 , Sporting Clube de Portugal , Biarritz Olympique


Christophe Benoist - 54 rue de la station - 93160 - Noisy le Grand - France

Gino AGNETTI - 3 bis des lilas - 93100 - Montreuil - France


Gino AGNETTI - 3 bis des lilas - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552277 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.